22 avril 2014
Résultat
Votes des blocs
Texte voté
Article 42:
L’Instance statue, sur décision de son conseil, sur les déclarations de candidature et fixe la liste des candidats approuvés dans un délai de quatre (4) jours à compter de la date d’expiration du délai des candidatures. La liste des candidats approuvés est affichée au siège de l’Instance et publiée sur son site Internet ou par tout autre moyen.
L’Instance notifie les candidats de ses décisions dans un délai n’excédant pas vingt-quatre (24) heure, par tout moyen laissant une trace écrite. Les décisions de refus sont motivées.
Remarques
Certains élus n'ont pas voté de leurs sièges ou ont voté à main levée. Ceci nous complique considérablement notre tâche de retracer le résultat des votes.
Si un élu souhaite contester le résultat de son vote, merci de contacter notre équipe sur place ou sur contact@albawsala.com en nous précisant à partir de quel siège le vote a eu lieu.
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